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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.E.L
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GINEYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GINEYS
J.E.L., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3452488
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
GINEYS de J.E.L

Présentation de la marque GINEYS

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GINEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.E.L domicilié(e) ZA du Saluant - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 689 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GINEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GINEYS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

J.E.L a également déposé les autres marques suivantes : LES FONDS MARINS , ARTI PAT , HDG Histoires De Glaces , Nature & Vapeur


J.E.L., Société par Actions Simplifiée - ZA du Saluant - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France - SIREN 377689088


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452186 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 16 mai 2007 - Concession de licence n°454109 - Publication au BOPI 2007-05-16

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621364 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Fruits et légumes frais.